Statuts du hbcpa

ARTICLE 1ER : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Handball Club Pays d’Allevard

ARTICLE 2 : Cette association à pour but : pratique du Handball, que ce soit en compétition ou dans le cadre d’une activité de loisir ou de découverte ; de développer l’éducation sportive de ses adhérents ; promouvoir le Handball et organiser à ce titre des opérations de promotion ; participer à la vie sportive et proposer des animations festives en relation avec les collectivités locales et clubs sportifs, organiser des tombola, loto et vente de calendrier.
 
ARTICLE 3 : Le siège social est fixé à : Mairie, place de verdun 38580 ALLEVARD LES BAINS.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4 : L’association se compose de :
- Membres d’honneur,
- Membres bienfaiteurs,
- Membres actifs ou adhérents


ARTICLE 5 : Admission : Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ces réunions, sur les demandes d’admission présentées.

ARTICLE 6
 : Les Membres : 
Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des service signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser une somme annuellement.
Toutes cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 15 euros.

ARTICLE 7
 : Radiation : la qualité de membre se perd par :
- La démission, par écrit,
- Le décés,
- La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.


ARTICLE 8 : Les ressources de l’association comprennent : 
- Le montant des droits d’entrée et des cotisations,
- Les subventions de l’Etat, des départements et des communes,
- Les dons manuels,
- Manifestations diverses,
- Toutes autres ressources autorisées par la loi.


ARTICLE 9 : Conseil d’administration : l’association est administrée par un conseil de membres, élus pour 3 ans rééligible tacitement par tiers par l’assemblée générale. Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : 
1° - Un président (obligatoire),
2° - Un ou plusieurs vice-présidents, 
3° - Un secrétaire (obligatoire), un secrétaire adjoint,
4° - Un trésorier (obligatoire), un trésorier adjoint
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement des ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les fonctions de Président, Trésorier, et Secrétaire, ne sont pas cumulables.


ARTICLE 10
 : Réunion du conseil d’administration : le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence du tiers au moins des membres du conseil d’administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuses, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11
 : Assemblée générale ordinaire : l’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblé générale se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au srutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 12
 : Assemblée générale extraordinaire : si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10. La présence de 10% au moins des adhérents est nécessaire pour la validité du vote et la majorité est établie à 50% des voix plus une.

ARTICLE 13
 : Règlement intérieur : Un règlement intérieur peut être préparé par le conseil d’administration et adopté par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14 : Dissolution : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu sera versé à la fédération française handisport.

Fait à Allevard, le 

Le président DJOUMER Lardy                La secrétaire, CROATTO Séverine

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